GARNIER Jean, Agissant pour le compte de la société SAS GP en cours de formation
Numéro de dépôt :
3849937
Date de dépôt :
29/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2021
Présentation de la marque Bourgeon de Cassis
Déposée le 29 juillet 2011 par GARNIER Jean
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Bourgeon de Cassis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-33 du 19 août 2011.
Le déposant est GARNIER Jean, Agissant pour le compte de la société SAS GP en cours de formation domicilié(e) 10 rue du chapeau rouge - 21000 - DIJON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GARNIER Jean domicilié(e) 10 rue du chapeau rouge - 21000 - DIJON - France.
La marque Bourgeon de Cassis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3849937.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GARNIER Jean, Agissant pour le compte de la société SAS GP en cours de formation - 10 rue du chapeau rouge - 21000 - DIJON - France
GARNIER Jean - 10 rue du chapeau rouge - 21000 - DIJON - France
Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33
Enregistrement avec modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18
Inscription le 24 avril 2013 - Rejet partiel n°599756 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-24
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits hygiéniques pour la médecine ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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